NCECF et NCOSBL : Mise à jour et présentation des états financiers (MAJNC2025)

Au programme

• Nouveautés :
  • Partie II du Manuel de CPA Canada – Comptabilité :
    • Modifications apportées au chapitre 3840, « Opérations entre apparentés »;
    • NOC-21, Traitement comptable des contrats d’assurance vie ayant une valeur de rachat;
  • Projets de normalisation en cours – conseil des normes comptables (CNC) :
    • Évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et actifs incorporels acquis;
    • Examen approfondi des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé;
    • Examen de la Préface;
    • Fondements conceptuels des états financiers : difficultés liées au chapitre 1000, « Fondements conceptuels des états financiers », et au chapitre 1001, « Fondements conceptuels des états financiers des organismes sans but lucratif »;
    • Regroupements entre apparentés : propositions de portée limitée lorsque les valeurs comptables sont utilisées pour comptabiliser un regroupement d’entreprises sous contrôle commun et que l’entreprise opte pour la comptabilisation prospective de l’opération;
    • Modifications apportées au chapitre 3041, « Agriculture »;
    • Rendre les normes modulables;
    • Améliorations qui pourraient être apportées au chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif »;
    • Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes
• Principales problématiques constatées avec les récents développements :
  • NOC-20, « Traitement comptable des accords d’infonuagique par le client »
• Sommaire des choix de méthodes comptables et de présentation aux états financiers.