APPFIDNTES2026

Fiscalité des fiducies non testamentaires et déclarations fiscales : Applications pratiques et sujets connexes

Description de la formation

Cette formation est complémentaire à celle de Mise à jour en fiscalité.

Elle s’adresse aux participants qui désirent connaître les nouveautés applicables aux déclarations fiscales des fiducies non testamentaires, mais également approfondir certains sujets pertinents en application pratique au niveau de l’impôt des fiducies non testamentaires. Ces sujets pertinents en application pratique ont été identifiés grâce aux cas pratiques rencontrés par le CQFF et ses participants et des exemples sont utilisés afin d’en favoriser la démonstration, d’identifier les erreurs fréquentes commises et de prodiguer certains conseils.

Cette formation vous permettra de connaître les nouveautés applicables à l’impôt des fiducies non testamentaires et de comprendre certains enjeux d’applications pratiques dans la préparation des déclarations fiscales. Des exemples et des cas pratiques rencontrés par le CQFF et ses participants seront utilisés afin de mettre en évidence les erreurs les plus fréquentes et les conseils à prodiguer en lien avec la fiscalité des fiducies non testamentaires.

Elle vise également à parfaire vos connaissances essentielles en termes de conformité fiscale.

Clientèle cible

Toute personne impliquée dans la préparation de déclarations de revenus des fiducies (T3/TP-646) Toute personne désirant être à jour sur le sujet Toute personne impliquée dans la réorganisation

Objectifs d'apprentissage

À la fin de cette formation, vous serez en mesure de :
  • Connaître les principaux changements législatifs en vigueur ainsi qu’en matière d’interprétation et d’administration fiscales
  • Déterminer les principaux enjeux et particularités au niveau fiscal
  • Produire les déclarations fiscales nécessaires de la façon la plus optimale possible
  • Prodiguer des conseils de planification

Au programme

  • Fondements juridiques et fiscaux de la fiducie
  • Déclarations de revenus
  • Types de fiducies non testamentaires
  • Sujets connexes aux fiducies
  • Liste de contrôle et tableaux

Tarifs et dates

Mode de diffusion / lieu Date de début Date de fin Prix spécial* Prix régulier Suppl. papier Accès en différé Inscription
Webdiffusion en différé 5 Nov 20268 h 30 30 Avr 202723 h 59 449 $ 499 $ + 50 $ s. o. S'inscrire
* Prix spécial jusqu'au 15 octobre ou au 15 janvier selon la formation, pour toutes nos formations de plus de 2 heures. Si la facture n'est pas payée à la date applicable (15 octobre ou 15 janvier selon la formation), une facturation supplémentaire de 100 $, 50 $ pour les webdiffusions en différé, sera automatiquement ajoutée pour refléter la différence entre le prix régulier et le prix spécial.

Équipe de formation

Caroline Rheaume
Caroline Rhéaume
Formatrice
Marie Danielle Roy
Marie-Danielle Roy
Formatrice

En cas de force majeure, la composition de l'équipe de formation pourrait être modifiée.

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