TXIMMO2026

TPS/TVH et TVQ : Immobilier

Description de la formation

Cette formation vise à faire un tour d’horizon en TPS/TVH et de TVQ touchant l’immobilier notamment afin de développer des réflexes en taxes de vente pour toutes transactions immobilières assujetties ou non à la TPS/TVQ.

Clientèle cible

Tout professionnel oeuvrant en TPS, en TVH et en TVQ touchant l’immobilier.

Objectifs d'apprentissage

À la fin de cette formation, vous serez en mesure de :
  • Comprendre les principes fondamentaux de la TPS et de la TVQ en immobilier
  • Identifier les transactions taxables et exonérées
  • Distinguer les différents types d'immeubles
  • Comprendre le rôle de l'inscription aux taxes
  • Éviter les erreurs les plus fréquentes en taxes à la consommation

Au programme

  • Concepts fondamentaux
  • Fournitures exonérées d’immeubles
  • Fournitures taxables d’immeubles
    • Changements d’usage
    • Autocotisation et conformité
    • Airbnb et locations court terme
  • Perception et remise de la taxe à la vente d’un immeuble
  • Remboursement pour habitation neuve et pour immeubles d’habitation locatifs neufs
  • Importances des clauses contractuelles
  • Erreurs fréquentes et conséquences

Tarifs et dates

Mode de diffusion / lieu Date de début Date de fin Prix spécial* Prix régulier Suppl. papier Accès en différé Inscription
Webdiffusion en différé 19 Nov 20268 h 30 30 Avr 202723 h 59 — 99 $ s. o. s. o. S'inscrire
* Prix spécial jusqu'au 15 octobre ou au 15 janvier selon la formation, pour toutes nos formations de plus de 2 heures. Si la facture n'est pas payée à la date applicable (15 octobre ou 15 janvier selon la formation), une facturation supplémentaire de 100 $, 50 $ pour les webdiffusions en différé, sera automatiquement ajoutée pour refléter la différence entre le prix régulier et le prix spécial.

Équipe de formation

Gerard Durocher
Gérard Durocher
Formateur
Frederic Gagne
Frédéric Gagné
Formateur

En cas de force majeure, la composition de l'équipe de formation pourrait être modifiée.

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