TPS/TVH et TVQ : OBE et OBNL

Formation TPS/TVH et TVQ : OBE et OBNL
Durée Jusqu’à 2 heures

Webdiffusion

Webdiffusion en différé :

À compter du 3 février 2025 jusqu’au 31 août 2025

(incluant une période de questions avec les formateurs le 20 mars 2025 de 10 h 00 à 11 h 00)

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Cette activité de formation vise à faire un tour d’horizon en TPS/TVH et en TVQ, des autres taxes et droits ainsi que de traiter les particularités touchant les OBE et les OBNL.

VOS FORMATEURS

En cas de force majeure, le ou les formateurs de la séance pourraient être différents de ceux identifiés.

Qui devrait suivre cette activité de formation

Tout professionnel oeuvrant en TPS/TVH et en TVQ touchant les OBE et les OBNL.

Objectifs de l’activité de formation

À la fin de la formation et de retour en milieu de travail, vous serez capable de :

  • Connaître les principaux enjeux législatifs, en matière d’interprétation et d’administration fiscale en taxes à la consommation touchant les OBE et les OBNL;
  • Déterminer les principaux enjeux et particularités en taxes à la consommation touchant les OBE et les OBNL;
  • Mettre en œuvre un plan d’action, s’il y a lieu, pour optimiser les pratiques touchant la TPS/TVH, la TVQ ainsi que les autres taxes à la consommation touchant les OBE et les OBNL dans son organisation ou auprès de ses clients.

Stratégie de formation

Exposé magistral accompagné d’exemples.

Matériel du participant

Matériel du participant pouvant servir comme matériel de référence après la formation.

Tarifs

MODE DE DIFFUSION TARIFS SUPPLÉMENT EN PRÉSENTIEL SUPPLÉMENT FORMAT PAPIER
Webdiffusion en différé 125 $* s. o. s. o.

* Prix spécial jusqu’au 15 janvier 2025 (rabais de 50 $ pour les webdiffusions en différé)

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Au programme

TPS/TVH et TVQ : OBE et OBNL

  • Analyse des différents statuts d’organisme du secteur public aux fins de la TPS/TVH et de la TVQ;
  • Principes applicables aux fournitures des OBE, des IP et des OBNL;
  • Inscription et seuils d’inscription;
  • Principes régissant la réclamation de CTI et de RTI des OBE, IP et OBNL;
  • Remboursements partiels de taxes et délais prescrits;
  • Déclaration de taxe nette des OBE et des OBNL;
  • Erreurs fréquentes et conséquences.
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