TPS/TVH et TVQ : Réorganisations et groupe de personnes

Formation TPS/TVH et TVQ : Réorganisations et groupe de personnes
Durée Jusqu’à 2 heures

Webdiffusion

Webdiffusion en différé :

À compter du 3 février 2025 jusqu’au 31 août 2025

(incluant une période de questions par Teams avec les formateurs le 21 mars 2025 de 8 h 30 à 9 h 30)

Cette activité de formation vise à faire un tour d’horizon en TPS/TVH et en TVQ, des autres taxes et droits ainsi que de traiter les particularités touchant les réorganisations.

VOS FORMATEURS

En cas de force majeure, le ou les formateurs de la séance pourraient être différents de ceux identifiés.

Qui devrait suivre cette activité de formation

Tout professionnel œuvrant en TPS/TVH et en TVQ dans un contexte de réorganisations et groupe de personnes.

Objectifs de l’activité de formation

À la fin de la formation et de retour en milieu de travail, vous serez capable de :

  • Connaître les principaux enjeux législatifs, en matière d’interprétation et d’administration fiscale en taxes à la consommation touchant les réorganisations.

Stratégie de formation

Exposé magistral accompagné d’exemples.

Matériel du participant

Matériel du participant pouvant servir comme matériel de référence après la formation.

Tarifs

MODE DE DIFFUSION TARIFS SUPPLÉMENT EN PRÉSENTIEL SUPPLÉMENT FORMAT PAPIER
Webdiffusion en différé 125 $ s. o. s. o.

Au programme

TPS/TVH et TVQ : Réorganisations et groupe de personnes

  • Rappel des règles applicables lors de la fourniture de biens meubles corporels ou incorporels, et d’immeubles;
  • Régimes particuliers et allégements :
    • Transactions intersociétés et entre personnes liées ou associées;
    • Mesures particulières visant les ventes d’actifs d’une entreprise;
    • Mesures particulières touchant les fusions;
    • Mesures particulières touchant les liquidations.
    • Transactions impliquant une société de portefeuille et son droit à l’inscription et à des CTI et RTI;
    • Société de personnes;
    • Erreurs fréquentes et conséquences.

Prix de la formation

MODE DE DIFFUSION
TARIFSSUPPLÉMENT
EN PRÉSENTIEL
SUPPLÉMENT
FORMAT PAPIER
Présentiel375 $*75 $ – obligatoire75 $ – obligatoire
Webdiffusion en direct375 $*s. o.75 $ – optionnel
Webdiffusion en différé425 $*s. o.75 $ – optionnel

* Prix spécial jusqu’au 15 octobre 2024 (rabais de 100 $ sur le prix régulier et 50 $ pour les webdiffusions en différé)

Prix de la formation

MODE DE DIFFUSION
TARIFSSUPPLÉMENT
EN PRÉSENTIEL
SUPPLÉMENT
FORMAT PAPIER
Présentiel275 $* 50 $ – obligatoire75 $ – obligatoire
Webdiffusion en direct275 $*s. o.75 $ – optionnel
Webdiffusion en différé325 $*s. o.75 $ – optionnel

* Prix spécial jusqu’au 15 octobre 2024 (rabais de 100 $ sur le prix régulier et 50 $ pour les webdiffusions en différé)

Prix de la formation

OPTIONS POUR NOS ACTIVITÉS DE FORMATIONPRIX AVANT TAXES
Prix spécial

jusqu’au 15 décembre 2023
Prix régulier
Présentiel (comprend le cartable en format papier et PDF)509 $559 $
Webdiffusion en direct (version du cartable PDF)349 $399 $
Webdiffusion en direct (version du cartable papier livré et PDF)434 $484 $
Webdiffusion en différé (version du cartable PDF)s. o.449 $

Escompte de 5 % du 2e au 5e participants / Escompte de 10 % à partir du 6e participant de la même organisation

Incluant l’accès au cartable en ligne

Prix de la formation

OPTIONS POUR NOS ACTIVITÉS DE FORMATION PRIX AVANT TAXES
Prix spécial jusqu’au 15 décembre 2023 Prix régulier
Webdiffusion en direct (version du cartable PDF) 249 $ 299 $
Webdiffusion en direct (version du cartable papier livré et PDF) 334 $ 384 $
Webdiffusion en différé (version du cartable PDF) s. o. 349 $
Escompte de 5 % du 2e au 5e participants / Escompte de 10 % à partir du 6e participant de la même organisation Incluant l’accès au cartable en ligne

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